Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site est édité par :

Pierre-Antoine DOUCHET, Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise), dont le siège social est situé au 2bis Impasse Liliane DESGRAVES, C15, 31500 TOULOUSE.

  • Immatriculation : Inscrit au R.C.S. de Toulouse sous le numéro SIREN 901 583 567.
  • SIRET : 901 583 567 00010.
  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
  • Directeur de la publication : Pierre-Antoine DOUCHET.

2. Contact

Vous pouvez contacter l’éditeur du site par les moyens suivants :

  • Par email : editions.skaldirion@gmail.com
  • Par courrier : 2bis Impasse Liliane DESGRAVES, C15, 31500 TOULOUSE
  • Par téléphone : sur demande

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent (textes, structure, graphismes) sans l’autorisation expresse et préalable de Pierre-Antoine DOUCHET est interdite.

Concernant les produits vendus (livres de jeux de rôles) : les visuels de couvertures, logos des jeux et illustrations présentés sur le site restent la propriété intellectuelle exclusive de leurs éditeurs et auteurs respectifs. Ils sont utilisés sur ce site uniquement à des fins d’illustration des produits mis en vente.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pierre-Antoine DOUCHET s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice).

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation :

  • Sur son site : https://www.cm2c.net
  • Ou par voie postale en écrivant à : CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.